conditions générales de ventes & utilisation
Les présentes conditions générales de ventes sont applicables à toutes les prestations et services proposés par Ameline Wojtowicz – WAYVE by Am. Cela englobe donc tous les cours, évènements et workshop proposés sur le site. Ainsi que d’autres prestations complémentaires.
Conformément à la réglementation en vigueur, ces CGV sont automatiquement communiqués au client en faisant la demande. Aussi, toutes personnes effectuant un achat sur le site wayvebyam.com affirment avoir lu & accepte les conditions générales de ventes établie ci-contre. Aussi WAYVE BY AM se laisse de le droit de modifier les CGV selon l’évolution de l’entreprise à tout moment.
ARTICLE 1 – CONTrRAT
Afin de valider le contrat, le client doit cependant renvoyer le devis signé. Ce devis fait office de contrat. En signant le contrat (le devis), le client affirme avoir pris compte des présentes CGV. Ce contrat ne peut être résilié que selon les clauses ci-dessous (voir L’ARTICLE 8 – RESILIATION).
Le contrat engage donc les deux parties à savoir : le client ou adhérent et Ameline Wojtowicz – WAYVE BY AM
Pour le bon fonctionnement, le client s’engage à respecter le créneau horaires établis ensemble pour la prestation. De son côté WAYVE BY AM s’engage a être pleinement disponible lors de la prestation / cours afin de répondre aux attente du client.
ARTICLE 2 – PRESTATIONS & SERVICES VENDUS
WAYVE BY AM propose les prestations présentes sur le site internet actuel.
Cela comprend donc les cours de Yoga, de Stretching, de Renforcement, de Relaxation, de Workshop sur thème spécifique.
Les prestations sont proposées sous forme :
- De cours à l’unité à réserver directement en ligne
- D’évènements dans un lieu défini à réserver directement en ligne
- De packs de cours permettant une réduction globale
- De workshop défini sur un thème à réserver directement en ligne
Les prestations / cours seront tous encadrés par WAYVE BY AM – Ameline Wojtowicz. Dans le cas ou un professionnel complémentaire sera ajouté au cours pour la gestion de celui-ci en vue de partage de connaissance, les CGV serait également applicable à cette tiers personnes.
ARTICLE 3 – PRIX
Les prix sont affichés sur le site par personne & en TTC soit toutes taxes comprises avec une TVA de 20% sur le prix.
Les prix des prestations sont ceux affichés au moment de la commande.
ARTICLE 4 – COMMANDE GLOBALE
Pour toutes réservations de cours cela se fait via le site wayvebyam.com
Le client doit donc indiquer les informations ci-dessous lors de sa réservation :
- Nom, prénom, email, téléphone
- Choisir le moyen de paiement à savoir en ligne via carte bancaire ou en liquide lors de la prestation
- Choisir la prestation de son choix
- Valider la commande
Lors de la validation de réservation, le client valide immédiatement le prix de la prestation ainsi que les autres termes de conditions présents dans ces CGV.
ARTICLE 5 – COMMANDE
Lors de la commande, le client reçoit un premier email l’informant que sa réservation est prise en compte, puis une fois celle-ci validée par WAYVE BY AM, le client reçoit un second email faisant office de validation complète de la commande. Cela sous 24h à 48h.
La confirmation se fait uniquement par ce mail, en aucun cas le client ne recevra une validation sous autre forme que digitale. La commande de la prestation faisant déjà office de validation dans un sens.
Sa responsabilité ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service ou défaillance de connexion au Site, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure conformément à la jurisprudence et à la loi.
Conformément aux dispositions de l’article L. 122-1 du Code de la consommation, WAYVE BY AM – Ameline Wojtowicz era en droit de refuser toute commande anormale ou passée de mauvaise foi, le site internet ayant pour objet la vente à des consommateurs et ne permet pas l’achat de produits en grande quantité en vue de leur revente.
ARTICLE 6 – VALIDATION DE COMMANDE
Lors de la validation de commande le client reconnaît :
- Avoir une parfait connaissance de la prestation et de l’exercice physique pratiquées lors du cours qu’il a commandé auprès de WAYVE BY AM. Il certifie sur l’honneur être en bonne capacitié physique & mental pour assister à ce cours, et atteste de la validation du medecin de son état de santé pour la pratique des cours proposés par WAYVE BY AM
- Le client décharge WAYVE BY AM de toutes réclamations & actions juridiques en cas de dommage ou blessures occasionnées à sa propre personnes ou ayant lieu lors du cours en raison de la prise de connaissance de l’activité physique exercée.
- Le client s’engage à communiquer toutes blessures antérieur au cours ou autre informations sur sa santé physique au début du cours et s’engage à fournir un certificat d’aptitude sportive sous demande de WAYVE BY AM
ARTICLE 7 – ANNULATION
Dans le cas où le client ne pourrait se présenter au cours, celui-ci devra être annulé minimum 10h avant le cours afin que WAYVE BY AM soit prévenu. Dans le cas ou l’annulation serait trop tardive, WAYVE BY AM se réserve le droit de ne pas rembourser la séance si le paiement a déjà été effectué sans justification médicale. Idem pour l’utilisation de code promo.
En cas d’annulation récurrente d’un même client, WAYVE BY AM se réserve le droit de ne plus accepter le dis client durant ses cours ou évènements à venir pour le bon déroulement de la prestation & dans le respect de la pratique.
En cas d’annulation celle-ci devra être faites par email à contact@wayvebyam ou par téléphone au 06 27 14 44 29.
ARTICLE 8 – COURS EN GROUPE
Les cours en groupe auront lieu dans un lieu défini par WAYVE BY AM qui sera directement indiqué lors de la réservation. Le client accepte donc de se rendre à ce même lieu une fois la réservation faites et ne pourra pas utiliser le lieu comme motif d’annulation.
Les cours en groupe se feront dans un cadre de minimum 4 personnes & maximum 10 pour le bon déroulement des séances.
En dessous de 4 personnes, WAYVE BY AM se réserve le droit d’annuler la séance en cas d’effectif trop bas, et s’engage à rembourser le client si le paiement a été fait en ligne.
Les modalités d’annulation sont les mêmes qui sont définis dans l’ARTICLE 7.
ARTICLE 9 – COURS EN INDIVIDUEL / PRIVÉ
Les cours privés sont en réservation via le site en choissant un créneau défini via le planning. Lors de cours privés, le client s’engage à ne pas avoir plus de 4 personnes y compris lui même pour la séance. Au délà de 4 personnes WAYVE BY AM se réserve le droit de faire évoluer le tarifs impliquant un supplément.
Lors de la réservation le client reçoit un mail indiquant que le cours est en attente de validation. Cela n’est pas pris en compte comme une validation de réservation. Afin de confirmer le rendez-vous WAYVE by Am doit validé personnellement, à la suite de cela un mail de confirmation est alors envoyé.
Le mail d’attente signifie bien que la réservation est en attente de validation.
Pour les cours privé / individuel la réservation doit être faites 24h avant minimum vis à vis du créneau horaire choisis.
Le cours en individuel se fait soit en présentiel dans un lieu défini en semble en accord commun entre le client et WAYVE BY AM ou via ZOOM en distanciel.
Lors des cours en ZOOM, un replay peut être demandé par le client.
ARTICLE 10 – WORKSHOP & EVENEMENT
Les workshop & évènement seront des cours d’environs 2 heures ou plus sur des thématiques précisent. Ces évènements seront possible encadrés d’autres experts du bien être pour plus de diversité en fonction de la thématique.
Le prix de ces évènements / workshop ne sera pas lié au cours et sera fixé librement par WAYVE BY AM selon l’expérience proposées.
ARTICLE 11 – VOL OU PERTE
En cas de vol ou perte dans le lieu ou le cours à lieu, WAYVE BY AM ne pourra être tenue pour responsable. Le client s’engage à prêter attention à ses effets personnels, cela n’engageant en aucun cas la responsabilité de WAYVE BY AM ou de l’établissement ou lieu en question.
ARTICLE 12 – ASSURANCE
Le client reconnaît être informé que WAYVE BY AM présente une souscription à un contrat d’assurance de personne couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique sportive peut exposé conformément à l’article L 321 – 4 du Code du Sport.
WAYVE BY AM s’engage également à transmettre des pratiques sur lesquels une formation à eu lieu et sous présence d’une certification établie ou en cours d’acquisition.
ARTICLE 13 – PAIEMENT
Le paiement se fait via Stripe en ligne par carte bancaire pour la réservation de cours ou d’évènements.
Le paiement peut être également effectué via Lydia ou Paypal ou espèce en présentiel avant le début du cours.
En cas de non paiement, WAYVE BY AM se réserve le droit de réclamation avec pénalité de retard ainsi que de poursuite selon les sommes engagés. Par ailleurs WAYVE BY AM se réserve le droit de ne pas admettre de mauvais payeur lors de ses cours ou évènements pour le bon déroulement de la pratique et du cadre.
ARTICLE 14 – DONNÉES
Le client est informé que conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site internet sont nécessaires pour répondre à leurs demandes et sont destinées à WAYVE BY AM uniquement, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.
WAYVE BY AM de son côté s’engage à ce qu’aucune information personnelle de l’Adhérent ne soit publiée à leur insu, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Conformément à l’article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’Adhérent dispose d’un droit d’accès et de rectification relatif aux données le concernant, droit qu’ils peuvent exercer en écrivant à l’adresse suivante: la société WAYVE BY AM – contact@wayvebyam.com
Ce traitement automatisé d’informations a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL, numéro en cours d’attribution.
Le site internet recourt à l’usage de cookies. Le cookie est un fichier informatique stocké sur le disque dur du micro-ordinateur du client. Il a pour but de signaler une précédente visite sur le site internet et ne permet donc pas d’identification ni ne constitue une Information Personnelle. Les cookies ne sont utilisés par WAYVE BY AM que dans le but de personnaliser le service qui est proposé. Le client conserve la possibilité de s’opposer à l’enregistrement des cookies en configurant son navigateur internet, ce qui peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.
ARTICLE 15 – DROIT PROPRIETE INTELECTUELLE
L’ensemble du site, de l’identité visuelle, de la marque créer par WAYVE BY AM – Ameline Wojtowicz est soumis à la propriété intelectuelle. En aucun cas il est autorisé de reproduire ou copier le contenu des pages, des visuels, de l’identité, de l’arborescence et de l’ensemble de ce que contient le site. WAYVE BY AM est titulaire de droit d’auteur sur toutes les choses cité précédemment.
De même que certains termes utilisés, système de réservation, ou idée de cours pouvant venir, WAYVE BY AM en est l’auteur.
Toute exploitation non autorisée du site internet ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L. 335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
ARTICLE 16 – FORCE MAJEURE
En cas de force majeure qui pourrait géner le bon déroulement des prestations, WAYVE BY AM se réserve le droit d’executer la suspension de ses services. Sont considérés comme cas de force majeur, maladie, accident, guerre, emeutes, insurrection, troubles sociaux, greves, crise sanitaires. Ou tout autre évènement ayant un caractère d’urgence & pouvant nuir à la sécurité ainsi qu’au bon déroulement des prestations.
ARTICLE 17 – LITIGE
Dans le cas où un préjudice ou conflit pourrait avoir lieu entre le client et Ameline Wojtowicz – WAYVE BY AM, celui-ci pourrait voir à être réglé entre les deux parties dans un premier temps. Si aucun accord n’est trouvé, une personne extérieur pourra alors intervenir afin de définir les modalités de finalités de ce conflits – préjudice.
Dans le cas où le conflit sera dû à un délai non respecté se référé à l’article 12 des CGV ci présente. Dans un cadre de non respect (violence verbale, abus de confiance, non respect des règles établis). WAYVE BY AM se réserve le droit de mettre fin à la prestation sans préavis pour le bien être mental et pour l’entreprise.
ARTICLE 18 – UTILISATION DES DONNEES
WAYVE BY AM utilise certaines données en vue de la réservation, les données suivantes sont donc récoltés :
- Nom
- Prénom
- Numéro de téléphone
- Date de réservation
- Prestation réservée
Ces informations restent strictement personnelles et seront supprimés pour toutes demandes via contact@wayvebyam.com
ARTICLE 19 – COOKIES
Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.
WAYVE BY AMest susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant sa visite du Site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à WAYVE BY AM d’améliorer le contenu du Site, de la navigation de l’Utilisateur.
Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. WAYVE BY AM informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.
Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque WAYVE BY AM ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.
Le cas échéant, WAYVE BY AM décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés par https://wawgrafik.com/, résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité pour WAYVE BY AMd’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.
À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. WAYVE BY AMpourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.
Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus figurant sur le Site de WAYVE BY AM ou dans son application mobile et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de WAYVE BY AM, Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable).
Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de WAYVE BY AM. À tout moment, l’Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que WAYVE BY AM dépose ce type de cookies.
WAYVE BY AM peut employer occasionnellement des balises Internet (également appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays étranger.
Ces balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes d’accéder au Site, et sur les différentes pages de celui-ci.
Cette technologie permet à WAYVE BY AM d’évaluer les réponses des visiteurs face au Site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation de ce Site par l’Utilisateur.
Le prestataire externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du Site et d’autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des rapports sur l’activité du Site à l’attention de WAYVE BY AM, et fournir d’autres services relatifs à l’utilisation de celui-ci et d’Internet.
ARTICLE 20 – COURS OFFERT / REDUCTION
Les cours offerts sont accessible via un code promo sur inscription à la liste, le code est valable jusqu’au 30 septembre inclus.
Les cours sont également accessible via un code promo de 10€ pour le premier cours, valable uniquement 1 fois par personne.
Le contenu de la séance est la même qu’un cours standard afin que le client puisse vivre une expérience similaire aux futurs cours qui seront proposés.
ARTICLE 21 – MASSAGE BIEN ÊTRE
Les massages proposés par WAYVE by Am sont des soins de bien-être et sont proposés après formations & validation de formation auprès d’organismes certifiés.
Toutes réservations feront l’objet d’un acompte de 30% pour officiellement validé le rendez-vous. Le reste du solde dû sera à régler à la fin du soin.
Toute réservation doit être faite dans les 24h avant la date prévue, et toute annulation doit également être faite 24h avant. En cas d’annulation moins de 24h avant, l’acompte sera alors perdue et WAYVE by Am se réserve le droit de ne pas réitérer de rendez-vous ou de demander un nouvel acompte lors d’une prochaine réservation.
Chaque soin, comme chaque pratique représente des contre indications. En prenant rendez-vous, le client s’engage à avoir pris connaissance de ces contre indications et de remplir aucuns critères dans ces contres-indications. En aucun cas WAYVE by Am ne sera ou ne pourra être portée responsable en cas de problématiques suivant le soin.
En cas de doutes il est recommandé de demander l’accord du médecin pour pouvoir recevoir un soin bien-être en toute sécurité.
Les huiles utilisées pour les soins sont des huiles de bonnes qualités ne représentant pas de danger pour la peau. Cependant en cas d’allergie ou de sensibilité, il est impératif de le préciser en amont du soin afin que celui-ci soit fait avec une huile qui soit en accord avec la peau du client.
ARTICLE 22 – PROGRAMME EN LIGNE
Les programmes proposés à l’achat sont accessibles uniquement en ligne et nécessite d’être achetés à l’unité.
L’achat est nominatif et soumis à des droits d’auteur, de ce fait il ne pourra être partager ou transférer à d’autres personnes n’ayant pas rempli de formulaire (pour la box en ligne ou autre ressources offertes) ou procéder au paiement.
En achetant le programme en ligne, le client atteste d’être en bonne condition physique et d’avoir l’accord de son médecin pour faire le pratique. WAYVE by Am ne pourrat être tenu pour responsable en cas de blessures ou inconvénients survenu lors des vidéos suivis.
Toutes les vidéos & pratique doivent être effectués dans un lieu permettant d’avoir assez d’espace pour eviter toutes blessures ou dégats.
Une fois le programme acheté, s’agissant d’un produit virtuel & accessible uniquement en ligne avec achat à l’unité, aucun remboursement ne pourra être effectué. En procédent à l’achat, le client accepte ses conditions.
ARTICLE 23 – PLATEFORME EN LIGNE
Les conditions d’utilisations de la plateforme en ligne se réfèrent également à l’article 22.
La plateforme en ligne proposer un abonnement mensuel, trimestriel, semestriel ou annuel. Lors de l’abonnement le client bénéfice de 7 jours offerts, faisant office de 7 jours lui permettant de se retracter en cas d’annulation de l’abonnement.
Tout comme l’article 22, aucun remboursement ne pourra être fait une fois l’achat en ligne valider auprès de la banque.
Le client est libre d’annuler son abonnement à tout moment et devra payé la période à laquelle il a souscrite avant annulation de l’abonnement.
Lorsque l’abonnement et dissous et arrive à terme, le client n’aura plus accès aux vidéos.